Bernard Gonthier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des poissonniers-écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Gonthier (Bernard)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537
(source JORF)
nomination
30 Mars 2002
30/03/2002
De:
Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001